Mentions légales

Article 1 : Conditions générales d'utilisation

Merci de lire attentivement les présentes modalités d'utilisation de notre site internet avant de le parcourir. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment. Nous vous invitons à les consulter régulièrement.

L'accès et l'utilisation du site https://www.berthier-espaces-verts.fr impliquent l'acceptation des présentes conditions.

Article 2 : Identification de l’entreprise

Nom de l'exploitant : M. Stéphane Berthier
Activité : Aménagement et entretien des espaces verts
Adresse du siège social : 98 Route de Born des Champs - 47210 Rives
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Numéro de SIRET : 799 013 719 00015
Numéro de TVA : FR61799013719
Assurance : MMA Assurances - Place de la Halle - 47210 - Villeréal

Article 3 : Responsable éditorial

Le responsable de la publication est M. Stéphane Berthier.

Article 4 : Hébergement du site

Le site est hébergé par : Squarespace

Squarespace - Ireland Limited Squarespace House, Ship Street Great D08 N12C, Dublin, Irlande

Numéro d'identification fiscale : IE3041081MH

Article 5 : Propriété intellectuelle et conditions d'utilisation

L’ensemble des éléments présents sur le site https://www.berthier-espaces-verts.fr, notamment les textes, images, photographies, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, ainsi que la structure générale du site, sont la propriété exclusive de Berthier-Espaces-Verts, sauf mention contraire.

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Article 6 : Limitation de responsabilité

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Article 7 : Confidentialité et protection des données personnelles

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Durée de conservation : Les données sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans à compter de leur collecte ou du dernier contact.

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Droit de rectification
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Droit à la portabilité
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Contact : Pour exercer vos droits ou poser une question relative à la protection de vos données, vous pouvez nous contacter :

Par e-mail : berthier.espaces.verts@gmail.com
Par courrier : Berthier-Espaces-Verts - Mr Stéphane Berthier - 98 route de Born des Champs - 47210 Rives

Article 8 : Statistiques et mesure d’audience

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Article 9 : Réseaux sociaux

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Article 10 : Cookies

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