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Article 2 : Identification de l’entreprise

Nom de l'exploitant : M. Stéphane Berthier
Adresse du siège social : 98 route de Born des Champs, Lieu-dit Lagnel, 47210 Rives
Forme juridique : Entrepreneur individuel
Numéro de SIRET : 799 013 719 00015
Numéro de TVA : FR61799013719
Assurance : MMA Assurances - Place de la Halle - 47210 - Villeréal

Article 3 : Responsable éditorial

Le responsable de la publication est M. Stéphane Berthier.

Article 4 : Hébergement du site

Le site est hébergé par : Squarespace

Squarespace - Ireland Limited Squarespace House, Ship Street Great D08 N12C, Dublin, Irlande

Numéro d'identification fiscale : IE3041081MH

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Article 6 : Limitation de responsabilité

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Article 7 : Confidentialité et protection des données personnelles

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Par e-mail : berthier.espaces.verts@gmail.com
Par courrier : Berthier-Espaces-Verts - Mr Stéphane Berthier - 98 route de Born des Champs - 47210 Rives

Article 8 : Statistiques et mesure d’audience

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Article 10 : Cookies et liens externes

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Article 11 : Règlement des litiges

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